Article 1
Le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur Le site Internet de : SARL Des Vignobles MADRID BENNETT DEROY ARNAUD BEAUSOLEIL DAVID JOSEPH MICHEL GIRAUD CALEB BENJAMIN SHANNAH-MARIA Emporte acceptation pleine et entière Des présentes conditions générales de vente dont l’acheteur reconnait avoir pris connaissance préalablement avant la commande. Les conditions de vente sont soumises sous la Loi de la consommation Française
Garantie de nos vins Français classés en :
Appellations Contrôlées : Saint –Emilion , Châteauneuf-du-Pape, Gevrey-Chambertin,Gigondas, Bandol, Sauternes, Saintes-Croix-Du-Mont, Graves, Costières de Nîmes biologique Contrôlée Ecocert SAS F32600.
Appellations : Vin de Pays des Bouches-du-Rhône, Vin de Pays du Vaucluse,
Vin de Pays d’Oc Biologique Contrôlée Ecocert SAS F32600.
Garantie de nos Spécialités de Camargue Artisanales
Article2
Prise de commande Les commandes sont soumises de plein droit aux présentes conditions générales de vente en ligne, les commandes sont définitives que lorsqu’elles ont été confirmées par Le paiement de l’acheteur. Et clique sur Le lien
J’ai pris connaissance de vos conditions de ventes et je les accepte
Le prix de vente Des produits en lignes sur Le site Internet « SARL Des Vignobles »sont indiquées en euros T.T.C. ne comprennent pas le prix du transport
Article 2bis
Toutes nos offres s'entendent dans la limite des stocks disponibles, les bouteilles proposées ont une
contenance de 75cl pour le vin, la bière et l'huile d'olive extra vierge
Article 3
Modification de commande Le vendeur se réserve Le droit d’accepter ou d’annuler la commande
Article 4
Mode de paiement Sécurisé par: Banque Postale et Pay Pal
Article 4 Bis
Le paiement peut se faire en espèces par Mandat Postal ou par Virement Bancaire
la livraison de vos vins s'effectura dès réception du mandat postal ou du virement bancaire
Article 4
Le paiement doit être réalisé lors de la commande en ligne par l’acheteur. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Toutes les commandes sont payables en Euros T.T.C toutes taxes. Pour régler la commande le mode de règlement : par carte bancaire une facture sera établie par la « SARL Des Vignobles MADRID BENNETT DEROY ARNAUD BEAUSOLEIL DAVID JOSEPH MICHEL GIRAUD CALEB BENJAMIN SHANNAH-MARIA » et envoyée au client à son adresse de facturation.
Notre boutique est entièrement sécurisée par la Banque Postale et PAY PAL Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par Le système paiement en ligne aux normes SSL sur Le serveur sécurisé de la Banque Postale qui crypte les informations CSCL et vous garantie la sécurité absolue de votre règlement.
Article 5
La livraison se fait par la Poste ou par un Transporteur Pivé (avec Assurance, signature et emballages spéciaux aux transports de bouteilles de vin) Les produits faisant l’objet d’une commande définitive de l’acheteur dans les conditions décrites ci-dessus seront livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur sur Le bon de commande uniquement en France métropolitaine ou les Pays faisant partis de la Communauté Européenne, pour les autres zones voir article9 Bis
Article 6
La livraison se fait par :
la Poste ou par un Tansporteur Privé = Confiance + Tranquilité + Rapidité
Nous avons sélectionné les partenaires de transport offrant Le meilleur service(assurance + signature). La livraison se fait directement chez vous(merci de nous communiquer un numéro de téléphone)
France métropolitaine (de 6 bouteilles à 600 bouteilles)
* La Poste ou le Transporteur Privé s'engagent à vous livrer vos vins sous 48 heures
Utilisé en France métropolitaine, Le délai de livraison est de 48 heures ouvrés (lundi au vendredi) accompagnée obligatoirement du suivie avec recommandé et assurance, La livraison par Colissimo est effectuée par un agent de la poste qui vous remettra Le colis en main propre après l'avoir signé. En cas d’absence, IL vous déposera un Avis de passage dans votre boite aux lettres et vous aurez 15 jours pour retirer votre colis à votre bureau de Poste, même condition par le transporteur privé "hors colissimo" mentionner votre numéro de télèphone pour recevoir votre colis.
Les pays Membres de la Communautés européennes
( de 6 bouteilles à 600 bouteilles)
Les Pays membres de la Communauté Européenne livrés par la poste ou par le Transporteur Privé sont :
Allemagne,Autriche,Belgique,Bulgarie,Danemark,Espagne,Finlande,Grèce,Hongrie,
Irlande,Italie,Lettonie,Liechtenstein,Lituanie,Luxembourg,Norvège,Pays-Bas,Portugal,République de Chypre,Royaume-Uni,Roumanie,Slovanie,Suisse.
Le délai de livraison par la Poste ou par le Transporteur Privé sont variable selon les pays (entre 2 et 10 jours) même procédé que pour la France. (voir Article 9bis)
Article 7
Réception et notification de réserve Lorsque Le facteur ou le transporteur privé se présente à votre porte pour vous livrer Le colis il vous demande de signer Le bon de livraison. Si vous n’êtes pas satisfait vous disposer d’un délai de 7 jours à compté de la livraison pour nous retourner la marchandise en bon état dans son emballage d’origine avec la facture d’origine. Il appartient à l’acheteur de fournir tous les justificatifs des anomalies constituées pour que Le vendeur puisse procéder a la constatation de ces vices et de trouver la meilleure solution. L’acheteur s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.
Article 7 Bis
Force majeure déchargent la sarl des vignobles MADRID BENNETT DEROY ARNAUD BEAUSOLEIL DAVID JOSEPH MICHEL GIRAUD CALEB BENJAMIN SHANNAH-MARIA de livrer pour les raisons suivantes : la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents
Article 8
Retour Des produits Une faculté de rétraction est offerte à l’acheteur, en vertu de l’Article L 121-16 du code de la consommation, à réception de la marchandise Le client dispose d’un délai de 7 jours francs pour retourner Le produit. L’Acheteur aura obligation de procéder sous sa responsabilité et à ses frais au retour Des marchandises commandées dans les chais. Sont exclus de la garantie les défauts et détériorations provoquées par l’usure naturelle ou par un accident extérieur, casse ou bris chez l’acheteur, l’acheteur devient responsible Des produits dès la livraison, Le transfert de possession valant transfert de risques.
Article 9
*Les Bouteilles de vin sont conditionnées par carton spéciaux de 6 bouteilles
*Minimum de la commande : 6 bouteilles
*Maximum de la commande 600 bouteilles
*Panachage possible entre les catégories de vin
*Les prix indiqués pour chaque bouteille sont franco de port pour la France métropolitaine
Article 9 Bis
* Pour les Pays de la Zone A :Membres de la Communautées Européennes
(Suisse,Norvège,Estonie,Islande,Malte,Pologne,Slovaquie,Suède,Tchéquie)
un forfait de 51,00euros
*Pour les Pays de la Zone B - Pays de l'Europe de l'Est (hors U.E.),Maghreb
*Pour les pays de la Zone C - Pays d'Afrique (hors Maghreb,Canada,- Etats-Unis, Proche et Moyen Orient
*Pour les pays de la Zone D - Autres destinations (Asie, Australie,etc..)
Pour la tarification du transport des zones B C D ainsi que pour les formulaires a remplir auprès des services des douanes nous contacter par e-mail: sarldesvignobles@orange.fr
Article10
Propriété Intellectuelle Le site EST la propriété de la SARL Des Vignobles MADRID BENNETT DEROY ARNAUD BEAUSOLEIL DAVID JOSEPH MICHEL GIRAUD CALEB BENJAMIN SHANNAH-MARIA en sa totalité, ainsi que l'ensemble Des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation de la SARL Des Vignobles MADRID BENNETT DEROY ARNAUD BEAUSOLEIL DAVID JOSEPH MICHEL GIRAUD CALEB BENJAMIN SHANNAH-MARIA
Article 11
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans Le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de la : SARL Des Vignobles MADRID BENNETT DEROY ARNAUD BEAUSOLEIL DAVID JOSEPH MICHEL GIRAUD CALEB BENJAMIN SHANNAH-MARIA ne pourra être engagée.
Article 12
Avis relatif à la protection de la vie privée et à la sécurité Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (BOC, p. 4161; BOEM 160* et 722) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la collecte, l'enregistrement et la conservation d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans Le cadre de la déclaration d'un traitement automatisé d'informations nominatives effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et Des libertés (CNIL) .
Nous ne vendons pas et ne louons pas les adresses e-mails et les informations personnelles de nos clients à des sociètés ou à des sites internets tiers
Article 13
Protection Des mineurs Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs est interdite, l'acheteur s'engage, en remplissant Le bon de commande, à avoir dix huit (18) ans révolus.L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, sachez donc le consommer et l'apprécier avec modération.
Article 14
Stockage et dégustation de vos vins Le stockage de votre vin doit se faire dans une cave dont la température est modérée, qui ne sera pas soumis à de brusques changements de température, à des vibrations, à une exposition prolongée à la lumière. Vous pouvez laisser les bouteilles dans Le carton de livraison (sauf si votre cave est très humide), elles doivent toujours reposer à l'horizontal. La dégustation de vos vins devra attendre quelques jours après la livraison, pour Des vins jeunes 24 à 48 heures seront suffisantes, mais pour des vins vieux, il vaut mieux attendre une semaine. Cette astuce permet aux vins de se reposer après Le voyage La SARL Des Vignobles MADRID BENNETT DEROY ARNAUD BEAUSOLEIL DAVID JOSEPH MICHEL GIRAUD CALEB BENJAMIN SHANNAH-MARIA
Nous vous remercions de la Confiance que vous nous portez